Mentions légales
Informations générales obligatoires
Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l'information et de commerce électronique, les données générales de ce site Internet sont les suivantes : Propriétaire : J. JOSÉ VERGÉS S.A. CIF : A08337479 Adresse : C/Joan XXIII, 20-26 · 08950 Esplugues de Llobregat · Barcelona · Spain Téléphone : 34 93 3713954 Contact (adresse électronique) : estamp@verges.com
Clause de non-responsabilité
© ESTAMP 2007 n'est actuellement pas en mesure de garantir le caractère et l'usage licite des contenus affichés sur Internet avec l'URL ESTAMP. Dans le but d'agir avec le plus d'attention possible face à de telles éventualités, le propriétaire du site vous prie de le maintenir informé dans les plus brefs délais à travers la section ESTAMP, par n'importe quel moyen, en fournissant les coordonnées exactes de l'expéditeur, et en apportant un résumé détaillé et exhaustif du contenu présumé illicite, du caractère prétendu illicite de l'usage du contenu ou du supposé préjudice. Par ailleurs, © ESTAMP 2006 ne garantit pas l'absence de virus et n'est en aucun cas tenu responsable en cas de dommages de toute nature provoqués par ce type de phénomène.
Mention de copyright
© ESTAMP 2007. Reproduction autorisée à condition de citer la source, sauf en cas d'indication contraire. Lorsqu'un consentement préalable s'avère nécessaire pour la reproduction ou l'utilisation de données, ce dernier viendra annuler l'autorisation générale susmentionnée et devra stipuler les éventuelles restrictions d'utilisation. Tous les liens vers ce site devront avoir lieu sur la page d'accueil et l'emploi de "liens profonds" et du "framing" est formellement interdit.
Consentement de l'utilisateur
L'utilisation de ces formulaires ainsi que l'envoi d'un courrier électronique pour demande de renseignements impliquent le consentement de l'expéditeur quant au traitement automatisé des données comprises dans les moyens de communication indiqués. Les données ne seront en aucun cédées à des tiers. Excepté dans les champs en indiquant catégoriquement le contraire, la transmission des informations requises concernant les données à caractère personnel sera volontaire sans que le refus de fournir ces informations implique une restriction de la qualité ou de la quantité des services demandés. Le fait de ne pas remplir les champs obligatoires ou de fournir des données erronées empêchera ESTAMP de vous prêter les services sélectionnés, de traiter votre demande ou de vous remettre les informations demandées.